Mentions Légales

Editeur :
La boutique en ligne mapetitepointure.com est éditée par la société JMTF, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 948383229, ayant son siège social situé à BP 64, 06901 Valbonne, France

Directrice de la publication :
La directrice de la publication de la boutique en ligne mapetitepointure.com est Fanny Duval.

Hébergeur :
La boutique en ligne mapetitepointure.com est hébergée par Shopify, ayant son siège social situé à 151 rue O’Connor, Rez-de-chaussée, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.

Protection des données personnelles :
Les informations recueillies sur la boutique en ligne mapetitepointure.com sont traitées de manière confidentielle et ne sont utilisées que pour les besoins de la gestion de la boutique en ligne. Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui le concernent.

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Tous les éléments de la boutique en ligne mapetitepointure.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société JMTF. Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.

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La société JMTF ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès à la boutique en ligne mapetitepointure.com, résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées dans les points d'accès, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

Règlement des litiges :
Les présentes mentions légales sont soumises à la loi française. Tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution des présentes mentions légales sera soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.

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